Règlements RFA

Reglement selon la convention collective de la NHL.

Agen libre avec restrition ( RFA ) :

-Un RFA ( Agent Libre avec restriction ) est un joueur libre qui n'est pas encore passé ( sans restriction ). Le club d'un RFA est le seul a posséder les droits de négociation de ce joueur.

-D'une manière générale, un joueur avec restriction est un joueur qui n'a pas joué suffisamment de matchs professionnels ou qui compte trop peu d'années de présence en NHL.

-A la fin de son contract, un joueur avec restriction ne peut pas signer avec le club de son choix. Son club d'origine garde ses droits d'exclusivité.

-Un joueur avec restriction doit recevoir une offre qualifiée de la part de son club d'origine pour que ces droits d'exclusivité soient prolongés.

Offres Qualifiées :

-Le club détenant les droits de négociation relatifs a un RFA doit soumettre une offre qualifée pour conserver ses droits exclusifs a la fin du contract du joueur en question.

-Cette offre qualifée doit etre soumise a un RFA avant le 1e Juillet. Faute d'offre, le joueur devient , quel que soit le nombre d'années passées en NHL ou le nombre de matchs joués.

-En principe, l'offre qualifée confirme le désir d'un club de négocier un nouveau contract avec un joueur pour la prochaine intersaison. Un renouvellement peut donc intervenir après le 1e Juillet.

-Une offre qualifée est généralement assortie d'un salaire spécifique et d'un double statut sur lequel le club n'a pas voix au chapitre. Par défault, les offres qualifées concernent les prolongation de contract d'une année supplémentaire.

Offre de compensation :

-Si un club de NHL essaie de recruter un joueur RFA qui appartient a une autre equipe, il doit proposer une offre de compensation a ce joueur.

-Selon l'importance du salaire envisagé, le club détenteur des droits de négociation peut recevoir jusqu'a quatre choix de draft en compasation.

-Dès que le club détenteur des droits recoit une offre de compasation, il peut s'aligner sur cette offre, obligeant ainsi le joueur a rester dans son effectif.

-En pareil cas, les choix de draft ne changent pas de propriétaire et l'offre de compasention est annuée.

Compensation :

-Dès qu'un club émet une offre de compensation pour un joueur RFA, ce club accepte de proposer une compensation au club dans lequel évolue le joueur en question.

-La base retenue pour le calcul de la compensation est le salaire du joueur par rapport a la moyenne de sa ligue. Le montant évolue avec le plafond salarial.

-D'une manière générale, plus le salaire envisagé est important, plus le club d'origine du joeuur doit recevoir de choix au drafts ( dès premier choix qui plus est ).

-Une équipe ne peut proposer en compensation des choix de draft qui ne lui appartiennent pas. Elles ne peuvent pas non plus poposer des choix de drafts déja échangés, ou des joueurs eux-meme recus a titre de compensation.

Autres sujets RFA :

-Dès qu'un joueur accepte une offre de compensation, le club recevant l'offre a 7 jours pour ( s'il le désire ) s'aligner sur l'offre de compensation.

-Si un club fait une offre qualifée a un joueur, ce joueur conserve l'offre qualifée pendant plusieurs mois afin de mieux juger de sa pertinence.

-tout joueur recevant une offre qualifée de la part de son ancien club mais qui n'a toujours pas de nouveau contract au 1er décembre de l'année en cours, est exclu de l'effectif jusqu'a la fin de la saison.

-Tout joueur n'ayant pas signé de nouveau contract au 1er décembre doit requalifée par son équipe lors de la prochaine phase de prolongation, sous peine de le voir passer .